Plan d'Occupation des Sols de Marseille
version consolidée au 23 décembre 2009
| N.B. : Les documents ci-dessous pouvant être en cours de modification, nous vous invitons à contacter la Direction de l'Urbanisme de la Communauté urbaine pour valider les informations délivrées ou pour obtenir plus de renseignements. | |||||||||
La loi littorale |
Planches Zones d'assainissement |
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Planches de liaisons primaires |
Planches de servitudes d'utilité publique |
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Zone de protection du patrimoine architectural urbaine et paysager |
>Panier -Règlement et éléments à protéger.pdf
>République Joiliette |
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Planches de zonage PLU de Marseille |
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ZAC ZAC ZAC ZAC ZAC du |
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Règlement