Un accès direct aux délibérations

 


Accès direct à Netdelib

 

 

Netdelib vous permet d’accéder directement aux délibérations prises par la communauté urbaine depuis le 8 octobre 2007, puis par le bureau de la communauté depuis le 13 septembre 2007.


Vous trouverez par ailleurs :

les comptes-rendus in extenso des séances depuis le 13 septembre 2007

Les décisions du président prises sur délégation du conseil de communauté depuis le 26 mars 2009

Les arrêtés du président adoptés depuis le 2 février 2009 sont aussi consultables