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21 résultats trouvés pour "droit".

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Transports

...% des déplacements s’effectuent à Marseille, les problématiques du partage de l’espace public, du droit à un environnement sain, de l’accès aux réseaux de transport collectif, doivent être prises en c...

Eau / Assainissement

...rseille traverse le territoire de 23 communes, parfois dans des zones urbanisées. Dans tous les endroits sensibles, Marseille Provence Métropole, propriétaire de l’ouvrage et la Société des Eaux de Ma...

Mentions légales

...Provence Métropole. Si certaines images provenaient de sources différentes ou non identifiées les droits seront réservés.   Maintenance technique   Direction des systèmes d'information de Mars...

Liens utiles

...institutions nationales   Le portail de l'administration Le service public de la diffusion du droit   Les communautés urbaines   Association des Communautés urbaines de France Alençon Arra...

Propreté / Traitement des déchets

...d’entre nous puissent géolocaliser en temps réel les installations de tri les plus proches de l’endroit où ils se situent (points d’apport volontaires de verre ou de papier, déchèterie, etc.) depuis s...

Environnement

...de MPM dans le projet de création du Parc National des Calanques, en sont la preuve. Garantir le droit de chacun à vivre dans un environnement sain est un enjeu essentiel, préserver les ressources po...

Un Schéma de Cohérence Territoriale

... Urbains a été créé par la Loi d’Orientation des Transports Intérieurs (LOTI). Elle affirme le droit aux transports pour tous et la liberté dans le choix des modes de déplacement.   L’enjeu ma...

Un Programme de Rénovation urbaine

...tes de gestion urbaine de proximité et d’insertion par l’emploi et au titre de ces compétences de droit commun. Marseille Provence Métropole est donc impliquée dans une quinzaine de projets ; 1 à l...

Une politique de la ville

...évaluables. Chaque partenaire institutionnel définit ainsi ses engagements, tant dans le cadre du droit commun que des moyens spécifiques dédiés aux quartiers concernés. • Définir les modalités de ...

Pollution

... 30 décembre 1996, sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie, qui reconnaît à chacun le droit de respirer un air qui ne nuise pas à sa santé.   Sur le territoire communautaire, la surveillan...

Direction des Affaires Juridiques

...ementaires - Participation à la veille juridique   Profil : - Formation supérieure en droit public - Bonne maîtrise de la réglementation des marchés publics - Expérience dans un poste ...

Actions Habitat

...naires.     La Communauté urbaine se doit de garantir aux personnes handicapées l’accès aux droits fondamentaux reconnus à tous les citoyens. Ainsi, MPM intervient pour rendre plus accessibles t...

Ouverture du tunnel Prado Sud le 16 novembre 2013

...i qu’une bretelle d’entrée/sortie provenant de l’avenue du Prado. Ces bretelles sont situées au droit des contre allées de Michelet et au centre de l’avenue du Prado 2.   Le Gabarit autorisé es...

Les marchés de services 2011 les-marches-de-services-2011-mpm

...ISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE LA ZAC ATHELIA V 7/1/11 20 000 HT 49 999,99 HT DROIT PUBLIC CONSULTANTS 2 PLACE DES CORDELIERS 69292 LYON CEDEX 02 SERV PA11071 ETUDE...

PDU

...% des déplacements s’effectuent à Marseille, les problématiques du partage de l’espace public, du droit à un environnement sain, de l’accès aux réseaux de transport collectif, doivent être prises en c...

PLU des communes plu-communes-mpm

...ion de la réforme instaurant un nouveau mode de calcul pour les surfaces prises en compte dans le droit de l’urbanisme, du mardi 24 septembre 2013 au jeudi 24 octobre inclus.  Le commissaire–enq...

Trionsnosdechets-mpm.com

...on but, Nino Fachetti, le personnage des bandes dessinées éditées par l’Olympique de Marseille (« Droit au but »©), est venu renforcer cette saison l’effectif de l’équipe du tri de la Communauté urbai...

POS / PLU Marseille revision-pos-marseille-plu-mpm

... - Zone centrale • Servitudes d'utilité publique 1/2 • Servitudes d'utilité publique 2/2 • Droit de préemption urbain • Parc National des Calanques • Risque sismique • Sols pollués • O...

Le recyclage gagne deux stations

...ipées de corbeilles « double entrées ». Côté gauche, les voyageurs peuvent y jeter le papier, à droite, tous les autres déchets.   Le papier est collecté puis placé dans des bornes situées en ...

PLU Marseille

... - Zone centrale • Servitudes d'utilité publique 1/2 • Servitudes d'utilité publique 2/2 • Droit de préemption urbain • Parc National des Calanques • Risque sismique • Sols pollués • O...

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